L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les droits d’auteurs des textes, images et autres éléments présents sur ce site sont la propriété de GSTI, ou ont été intégrés avec la permission de leur propriétaire. Tous les droits de reproduction sont réservés.
En conséquence, tout utilisateur du présent site s’interdit notamment :

• De reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les visuels sans autorisation écrite particulière et préalable de la personne détentrice des droits d'auteur et, le cas échéant, des personnes figurant sur les visuels ;
• De réutiliser les visuels dans un but commercial ou publicitaire sans autorisation préalable de la société GSTI ;
• De réutiliser les visuels d’une manière susceptible de porter atteinte à l’image et à la réputation de la personne titulaire des droits d’auteurs ou des personnes figurant sur les visuels ou de tout autre tiers qui pourrait subir un dommage du fait d’une telle utilisation. A cet égard, les utilisateurs s’engagent notamment à ne pas utiliser les visuels d’une manière insultante, dénigrante ou diffamante ou de toute autre manière susceptible de porter atteinte au droit à l’image ou à la réputation de la personne titulaire des droits d’auteurs ou des personnes figurant sur les visuels ou de tout autre tiers qui pourrait subir un dommage du fait d’une telle utilisation ;
• De modifier de quelque manière que ce soit les visuels et plus généralement de porter atteinte à l’intégrité des visuels.